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L’entité propriétaire de ce portail est la Confrérie de la Passion, avec adresse à Bilbao, Place Saint Vincent 3, P.C. 48001 et titulaire du C.I.F. R4800493-A.

2.- Conditions générales d’utilisation du site www.cofradiadelapasion.org

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Le contenu de cet avis juridique est modifiable, nous vous conseillons donc de le consulter périodiquement.

3.- Droits de propriété intellectuelle et industrielle.

La conception du portail, son contenu, ses codes sources, logos, marques et autres signes distinctifs qui y apparaissent, appartiennent à la Confrérie de la Passion ou à des entités collaboratrices et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.
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La Confrérie de la Passion déclare son respect des droits de propriété intellectuelle et industrielle des tiers. Par conséquent, si vous considérez que ce site peut violer vos droits, veuillez contacter la Confrérie de la Passion.

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La demande d’autorisation doit être envoyée par écrit à: secretaria@cofradiadelapasion.org.
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À tout moment, la Confrérie de la Passion peut retirer l’autorisation mentionnée au paragraphe précédent, sans avoir à invoquer de motif. Dans ce cas, la page qui a fait le lien doit procéder à sa suppression immédiate, dès qu’elle reçoit la notification de la révocation de l’autorisation par la Confrérie de la Passion.

7.- Cadres et autres pratiques.

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